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       Denis SALAS,

 

Magistrat, Directeur scientifique de la revue Les Cahiers de la Justice (ENM/Dalloz)

Président de l'Association Française pour l'Histoire de la Justice (A.F.H.J)

Quelques livres de Denis Salas

 

Les 100 mots de justice
Les 100 mots de justice
Kafka - Le combat avec la loi
Kafka - Le combat avec la loi
La volonté de punir
La volonté de punir

Années 2008-2009

 

« La justice à visages humains »

(film réalisé par une équipe du TGI de Chalon sur Saône,  2008)

                             Les Cahiers de la justice (2009/4)

 

Donner à voir la vie quotidienne d’un tribunal, tel est le parti pris de ce film. Il fait le choix de  présenter des scènes de la vie judiciaire en temps réel. Les  quatre séquences qu’il propose privilégient les innovations dues aux réformes récentes : audiences civiles dite interactive, audience du juge aux affaires familiales portant sur le divorce sur requête conjointe(JAF), audience de comparution sur reconnaissance de culpabilité (CRPC), pose d’un bracelet électronique et, enfin,  brève séquence conclusive sur le quartier mineur. Sans démagogie - les audiences civiles qui ouvrent le film sont difficiles d’accès pour un profane alors que cette matière occupe à 70% de l’activité de cette juridiction – le film montre ce que fait la justice. Trois remarques peuvent être faites sur les lieux, les hommes (ou les femmes) et les justiciables.

 

Les lieux

 

Premier contraste entre l’objet du film et les lieux dès l’ouverture. On voit le bâtiment judiciaire qui abrite le tribunal de grande instance (héritage du XIXème, de facture classique, avec un fronton doté de quatre colonnes) qui marque la dissymétrie entre la majesté de l’Etat (escalier monumental, portes immenses, fronton imposant…)  et la vie profane. Naturellement, nous ne sommes pas face à la cour d’appel de Lyon avec ses 24 colonnes monumentales dessinées par Baltard  au XIXème siècle. Mais le souci de présenter une justice en majesté s’impose d’emblée au regard.  

 

Quand les portes s’ouvrent cette dissymétrie ne s’affaiblit pas. La parole qui va dominer les audiences aux quelles nous allons assister ne circule jamais au hasard. On connaît de longue date la différence entre le « parc » (lieu réservé aux  gens de justice caractérisé par une enceinte de bois, symbole de vie pour la communauté, qui depuis toujours, entoure les juges ) et le « carreau » (lieu assigné au public où la pierre domine). La fonction d’autorité  du magistrat est inséparable du cadre solennel où elle s’énonce : elle va toujours haut en bas, du « parc » au « carreau ». Par exemple,  lors d’une audience, le président très haut perché sur son bureau de bois élevé par une estrade, s’adresse tel une divinité, au prévenu cramponné à la barre, malgré une infinie distance accentuée par la plongée de la caméra qui voit la scène d’en haut. Et l’avocat, en position de suppliant, doit lever la tête péniblement comme pour implorer une clémence qui n’a pas lieu d’être.  

 

Telle est une justice à visage humain, une justice fondée sur la parole et humaine,  certes, mais non sans distance et sans espace. Non sans une majesté héritée d’une autre époque. Non sans une impartialité  nécessaire pour dire le droit, rendre la justice. Même les nouveaux palais de justice aux salles d’audiences moins imposantes ne font pas disparaître cet écart entre la barre où comparaît le prévenu et l’enceinte de bois où prennent place les juges : quand le palais est récent, les salles d’audiences sont circulaires; on y  retrouve la distribution de rôles avec une symétrie axiale proche de celle que l’on voit dans le film.      

 

Les séquences font alterner les audiences de cabinet et les audiences publiques : audience de cabinet nombreuses (chambre du conseil du JAF, comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité ou CRPC, audience du juge d’application des peines), et audiences publiques plus rares (civiles, notamment), ce qui est une caractéristique de notre justice : dans un bureau et souvent sans robe, le magistrat va nouer un rapport personnel, un peu paternel, en quelque sorte tutélaire avec le justiciable qui est un parent, un mineur, un homme dans les liens de la prévention. Dans tous ces cas, l’Etat (sous ses figures différentes : procureur, juge, surveillants…) se penche avec distance vers l’homme coupable pour lui expliquer la peine envisagée. Là encore on retrouve la dissymétrie des rôles non pas dans le décor, cette fois, mais  les postures et le costume : le juge et l’avocat sont en robe et maîtrisent la parole rituelle alors que les comparants, dont on ne voit que les mains crispées, parlent peu et bredouillent des phrases brèves, étouffées, souvent inaudibles.  

 

On ne peut pas ne pas remarquer l’inversion des rôles pendant la CRPC. Nous assistons à une audience de cabinet assez longue entre le prévenu et le procureur (en présence de l’avocat) ponctuée par une proposition de peine acceptée. L’ audience publique (présidée par un juge) qui suit est à faible enjeu :  de brève durée, c’est une audience de simple homologation. Nous sommes au cœur du modèle français : le primat de la relation directe avec le magistrat que nous retrouvons dans la personne du procureur. Aux Etats-Unis, le centre de gravité du  plea bargaining  n’est pas l’audience du juge mais le dialogue entre les avocats de l’accusation et de la défense avant, pendant et en marge de l’audience.   

 

Les hommes et femmes de justice

 

Leur implication domine les scènes présentées. Implication argumentative dans l’audience interactive civile où les magistrats cherchent à cerner un point de droit dans le dialogue avec l’avocat. La fluidité des rôles est nette (le juge interrompt l’avocat qui voudrait plaider comme pour dire « ici on dialogue »,  on se borne à éclaircir les points de la controverse, par exemple, sur la garantie contractuelle et la charge de la preuve et signifier le changement de la règle du jeu). L’implication est plus stéréotypée, plus laborieuse pour le JAF : questions répétées  dans l’audience de divorce en chambre du conseil là encore en temps réel (« Peut-on sauver ce mariage ? » « Une réconciliation est-elle possible ») où on a le sentiment que les jeux sont faits depuis longtemps car le lieu décisif est le cabinet de l’avocat. Mais n’est-ce pas la volonté des auteurs du film de montrer avec réalisme ce que fait la justice au risque de provoquer un certain ennui ? Implication pédagogique dans l’audience de CRPC où les enjeux de la peine sont longuement détaillés par le procureur. On a le sentiment que les audiences du JAF sont au civil ce que la CRPC est dans le champ pénal. On y voit tous les maillons de la chaîne du droit dont le juge n’est plus qu’un intervenant du bout de la chaîne. Il ne produit plus une décision, il valide un processus.     

 

Mais en même temps, le film – c’est un point capital  - fait le choix de montrer  le parcours intégral du condamné du début à la fin : au lieu de passer du tribunal à la prison (ou à la liberté), le prévenu voit plusieurs professionnels (l’officier de police judiciaire, le procureur, l’avocat, le juge, la greffière qui délivre la copie,  le travailleur social du SPIP (service d’insertion et de probation) qui détaille son travail d'intérêt général) qui lui expliquent ce qu’on attend de lui. Est ce trop ? On peut y voir un morcellement et de bureaucratisation des taches suivi d’un effet de déresponsabilisation. Mais en même temps, chacun à sa place contribue à construire la réponse de la société à un acte illégal. Raymond Saleilles ne disait pas autre chose à propos de l’individualisation de la peine : elle est législative (la catégorie juridique du TIG, en l’occurence), judiciaire (c’est le rôle de l’avocat et du procureur) mais aussi administrative (le rôle du SPIP qui choisit avec le condamné « le travail » qui lui convient). Rien n’est automatique dans une peine. Rien n’est déshumanisant dans un système quand il est nourri à ces différentes étapes  par ce souci d’individualisation qui lui donne sens.

 

A une époque où seule est visible la finalité « courte » de la peine (protéger la société et les victimes), où on a sans cesse à l’œil sur le « taux de réponse pénale », où seul compte la fonction dissuasive de la peine, où on nous présente la « machine pénale » comme broyant les vies, il est réconfortant de voir sa finalité « longue » de réinsertion et de réhabilitation ce qui suppose d’entrer dans le ventre de la justice ce que fait ce film avec lucidité. Au bout de la justice pénale, l'on suit une audience du JAP avec une décision d’aménagement de peine pour une femme détenue marquée par le souci de l’adaptation pénale.    

 

  

Sur les justiciables et leurs émotions  

 

Trois scènes du film mettent en lumière le langage du corps et des visages qui est en rapport avec la fonction d’autorité exercée par le juge.

 

C'est d’abord, le langage des mains (le visage étant  généralement masqué). Ainsi cet homme qui, devant le JAF, pose à chaque fois son sac et ses lourdes clés sur le bureau. Que pose-t-il ainsi ? Des clefs seulement ? Ou bien un fardeau trop lourd ? On peut y voir un acte machinal, une scène insignifiante ou encore  l’effet d’un stress, d’un poids trop lourd à porter. Il pose son fardeau, sa croix, son conflit sans doute.  Le glaive du droit n’est pas que pénal. Il tranche aussi des liens, il sépare, et en séparant, il blesse, il mutile, il réactualise la perte. Face à un tel choc, le corps se réfugie dans des automatismes. Il faudrait faire une psychopathologie de la justice quotidienne comme Freud avait fait jadis celle de la vie quotidienne.   

 

Ensuite, il y a ce moment où le prévenu, lors de l’audience de CRPC, entend qu’il aura un sursis et ne peut retenir des larmes. Comment comprendre ce moment ? Faut-il y voir du pathos ? Est-ce  le stress, l’effet paralysant de l’émotion ? Mais laquelle ? Il marmonne pour expliquer son « geste » (« C’est un coup de tête » ou « Je ne comprends pas » ). C’est alors que l’avocat demande une suspension d’audience et se retire avec son client. Moment bref, décisif. Au retour dans le bureau, l’avocat explique l’émotion de cet homme à qui on offre une chance alors même qu’il avait un casier judiciaire. L’avocat face à un homme muet qui embarrasse le juge est un traducteur d’émotions. Ce préven semble anéanti. S'il ne peut rien dire à un juge, il peut se confier à son avocat. Grâce à lui, il est restauré comme sujet de parole et de choix malgré la décision pénale qui lui est infligée. C’est un moment de soulagement plutôt que d’acceptation lucide.

 

Dernière scène : la pose du bracelet par un surveillant sur la jambe nue d’un condamné. Naturellement on n’assiste pas au  ferrement des forçats dans la cour de Bicêtre, cette scène terrible que raconte Hugo dans les Misérables, où ceux ci risquaient d’être mutilés si le coup de marteau était mal appliqué. Ici, rien de tel. L’acte est froid, presque chirurgical. Il n’a a que le surveillant, un genou en terre, qui effectue un geste professionnel sur la jambe et le pied nus. Le film suggère que le corps appareillé n’est qu’une apparence, une image qui cache une autre réalité. Le bracelet n’impose rien d’autre qu’une alerte, il signale les déplacements, il donne la cartographie des lieux autorisés et interdits, il n’exerce aucune contrainte car « tout se passe dans la tête ». Alors que la cellule est une pure contrainte des corps, le bracelet incarne l’apprentissage d'une liberté sous contrôle. Ce qui suppose de choisir des condamnés capables de traverser cette épreuve initiatique. L’individualisation de la peine se retrouve une fois de plus au cœur de l’acte de punir.    

 

 Conclusion

  

Les quatre « temps » du film montrent le travail réel de la justice. Dans une époque où on la voit comme une machine quelque peu destructrice, on suit ici des professionnels dans des moments divers et intenses mais aussi plus neutres et insignifiants, parfois répétitifs. On est frappé de voir à quel point  le morcellement des tâches dans une juridiction pourtant de taille moyenne réduit les temps d’implication personnel des acteurs et, singulièrement, du juge. On retrouverait cette même impression dans la procédure d’instruction où interviennent le parquet, le juge d’instruction et le Juge de la liberté et de la détention. Il y a des zones entières du contentieux où la décision est de fait transférée hors de l’audience (les avocats pour le divorce sur requête conjointe, le parquet pour la CRPC). S’il voulait rester pédagogique, le film devrait montrer les contentieux où l’audience garde la plénitude de sa fonction décisionnelle (cour d’assises, tribunal pour enfants, par exemple). Est-ce juger demain sera d’homologuer, tamponner, remplir des rubriques ? Le film montre cette bureaucratie au travail, un cheminement procédural dont le dialogue reste assez formel et, le plus souvent, à sens unique.

 

Mais ce système d’acteurs est en même temps traversé par la singularité des parcours. Malgré les effets d’automatismes du système,  il reçoit son sens de cet ajustement – de son attention, faudrait-il dire - à des situations singulières. La justice est rendue par des hommes (et des femmes) pour des hommes (et des femmes). L’erreur, l’imperfection, l’incompréhension lui sont consubstantielles.  

 

L’œuvre de justice est vraiment elle-même dans ces moments où la loi s’individualise. Si cela est mal connu c’est peut-être à cause de son invisibilité dès lors que nous ne pouvons pas en France filmer les audiences. Si tel était le cas, nous verrions qu’il y a une parenté profonde entre l’art de juger et l’art d’enseigner. Il faut passer par des médiations comme la littérature et le film pour faire connaître ce travail chirurgical  (comme la salle de classe des films « Entre les murs » et  « Etre et avoir »). C’est un travail  profondément artisanal à la fois éphémère, occasionnel, singulier, tissé de micro évènements qui demandent des médiations pour le connaître. Il faut voir des mineurs incarcérés faire une mousse au chocolat.  C’est un acte éducatif qui exalte chez eux une joie enfantine qu'il n'ont peut-être jamais assez connue. « J’ai laissé mon âme d’artiste envahir mes mains » est la dernière phrase du film. Ce mot est-il d’Apollinaire, de Paul Eluard, de Jean Genet ? Non, il est d’un jeune patissier amanteur. La prison n’interrompt pas le travail éducatif ; elle sait s’ouvrir à la poésie et à l’art. Vous avez eu raison de leur laisser le dernier mot.