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       Denis SALAS,

 

Magistrat, Directeur scientifique de la revue Les Cahiers de la Justice (ENM/Dalloz)

Président de l'Association Française pour l'Histoire de la Justice (A.F.H.J)

Quelques livres de Denis Salas

 

Les 100 mots de justice
Les 100 mots de justice
Kafka - Le combat avec la loi
Kafka - Le combat avec la loi
La volonté de punir
La volonté de punir

Année 2010

 

Les cas de conscience d’un procureur. 

 

A propos de La  Révélation  (film de Hans Christian Schmid, 2010).

                 Les Cahiers de la Justice, 2010/4 

 

 

Rares sont les œuvres de fictions - et notamment les films - dont le personnage principal est un professionnel de la justice. En général, ceux-ci servent de repoussoir à des héros du crime ou de l’injustice dont nous partageons la vie intime, les émotions, la colère légitime. Songeons, par exemple, à la révolte de Meursault dans L’Etranger de Camus contre les juges, l’aumônier, la foule hostile.  Le personnage qui est au centre de la fiction, est celui, dit le philosophe Alain « auquel le lecteur s’identifie, réfléchissant, rêvant, avec lui sans mensonge possible ». [1]  C’est lui qui porte le conflit qu’il découvre tel Oedipe au fur et à mesure, qu’il le connaît et vers lequel il avance sans le comprendre jamais tout à fait. Certains films récents placent néanmoins au centre de leurs intrigues des avocats mais aussi des juges et des procureurs comme L’ivresse du pouvoir de Claude Chabrol dont le personnage principal, incarné par Isabelle Huppert, est inspiré par Eva Joly, jadis juge d’instruction placé au cœur de la tourmente de l’affaire Elf.  Tel aussi ce dernier film du réalisateur allemand Hans Christian Schmid dont le titre français est La Révélation. 

 

Nous sommes à une audience du tribunal pénal pour l’ex Yougoslavie (TPIY) à La Haye. Alen, un témoin cité par la procureure Hannah Maynard, s’avance à la barre. Il raconte une rafle de bosniaques dans un bus commandé par l’homme qui est dans le box, le général serbe Goran Duric. Son avocat sourit imperceptiblement.  Il sait qu’en raison de la topographie des lieux, aucun bus ne pouvait passer à l’endroit précis indiqué par le témoin.  Il le démontre tranquillement en dessinant un petit croquis.  « Vous en doutez encore, dit-il à la cour. Transportons-nous sur place ». Au cours d’une reconstitution laborieuse en présence des juges, dans une chaleur suffocante, il faut se rendre à l’évidence : aucun bus ne peut passer dans les lieux. Le témoin a menti à la cour. Terrible échec pour la procureure. Triomphe de l’avocat de la défense. Un peu plus tard, le jeune homme dira qu’il a menti parce qu’il haïssait le général serbe. Peu après, il se suicidera. 

 

C’est le premier conflit qui frappe la procureure, celui qui oppose vérité factuelle et vérité morale. Tous dans son équipe ont cru le témoin– elle la première - parce que Goran Duric, nul ne l’ignore, est un criminel de guerre, un opérateur notoire de l’épuration ethnique, et de surcroît, en fuite. Mais ce qui est vrai sur le plan de la conviction ne l’est pas sur la scène judiciaire où il faut prouver avant de condamner. Le monde de la preuve n’est pas ni celui des sentiments, ni celui de la haine, fût-elle justifiée. Hannah va payer cher de l’avoir oublié. D’autant que dans un système anglo-saxon qui est celui du TPI, la preuve doit être contradictoire, instantanée et publique. Le témoin monte sur une scène où a lieu un combat dont l’exactitude des faits est l’enjeu. Qu’il se montre fébrile, qu’il semble hésiter et l’avocat pourra instiller aisément le doute dans l’esprit des juges. C’est celui qui aura trouvé l’arme sans défaillance qui l’emporte. L’avocat de Goric par son minutieux travail de terrain sait que le bus n’a pu entrer dans la cour de l’école. Il peut attendre sereinement que la stratégie du procureur se brise sur cette évidence. Cela n’a rien à voir avec la culpabilité de son client mais avec la preuve de celle-ci. Il détient une vérité indubitable : le fait n’a pas eu lieu, le témoin ment, l’accusation s’effondre. Sur cette défaillance de la preuve, sur ce fait têtu, nettoyé et brillant comme une arme, se brise la vérité morale du témoignage.   

 

La portée de cet échec ? Une réputation professionnelle atteinte à la hauteur de l’investissement qu’y met Hannah, femme plus seule que jamais et fragilisée. En engageant l’accusation sur un faux témoignage, elle fait perdre un temps et un argent précieux à la cour. Son supérieur le lui fait remarquer. Que reste-il de sa crédibilité professionnelle dans le petit monde du TPI où des couloirs feutrés se répand une rumeur hostile, alors que  son concurrent (un homme) est nommé à sa place qu’elle convoite et que les juges n’aiment guère qu’on leur fasse perdre leur temps ? Comment sauver la face si ce n’est en trouvant un autre témoin ? Mais qui ?

 

C’est le second conflit que va traverser Hannah, conflit de loyauté entre la parole donnée à une victime et les enjeux politiques inhérents à sa fonction de procureur du TPI. Lors de l’enterrement d’Alen, elle rencontre Mira sa sœur. Mira est exilée, mariée en Allemagne, mère d’un jeune fils. Au début, comme un oiseau effarouché, elle se dérobe et refuse de parler. Elle a décidé d’oublier et de partir jusqu’à ce que son passé la rattrape. Est-ce parce qu’on sait qu’elle a vu la procureure ? Voilà qu’elle est molestée par un homme de main au coin d’une rue,  que son fils disparait à la sortie de l’école, qu’elle reçoit des lettres anonymes. Peut-elle encore oublier, se taire quand son passé la saisit dans sa vie ? Va-t-elle se taire, se terrer, vivre dans la peur  ? Peu à peu, elle laisse parler un ancien traumatisme jusque là refoulé que son mari et sa famille ignorent. Le général Goric ? Ce nom maudit est lié à sa séquestration accompagnée de viols qu’elle a subi jour après jour dans un camp. Mira parle du viol comme arme de guerre à un moment où l’épuration ethnique consistait à « serbiser » la Bosnie en engendrant des enfants serbes dans le ventre des femmes bosniaques.

 

De toute évidence, ce sont là des crimes contre l’humanité de nature à lancer une nouvelle accusation contre Goric. Mais du refoulement à la formulation du traumatisme puis au témoignage public, le chemin sera douloureux. Mira, convaincue par  Hannah, décide de témoigner parce qu’elle ne peut transmettre à son fils cette peur née d’une vaine volonté d’oublier. S’il est vrai que son frère n’est pas mort en vain, il n’est plus temps d’oublier. Il faut agir pour empêcher ces hommes de jouir de l’impunité et briser l’enveloppe de négationnisme et d’intimidation qui anesthésie la résistance. L’enceinte de justice offre la seule scène capable d’annuler ce climat terrorisant qui se perpétue au-delà du crime de masse. Voilà ce que lui offre la comparution à l’audience : non pas inverser les places ce qui serait trop facile, mais redresser la tête, regarder en face, dans les yeux, son bourreau, dire les faits, bref, faire du témoignage un acte d'affirmation.   

 

Mira décide de témoigner à visage découvert dans un environnement de menace, d’intimidation, de terreur. Témoin protégé par le TPI, accompagnée et hébergée pendant le procès  avec son fils dans un hôtel sécurisé, elle s’apprête à poser un acte qui la libère en même temps que les siens, un acte de liberté par delà  la terreur. Elle témoigne aussi parce que son frère est mort sans avoir pu convaincre, parce qu’elle hérite de cet acte inabouti qu’elle doit réaliser. Elle témoigne comme si elle devait accomplir une mission dont la procureure a su entendre la puissance d’appel.       

 

Ce nouveau témoin inquiète la défense de Goric. Cet homme dont on espère l’acquittement est le candidat de Belgrade aux élections au moment où ont lieu les négociations pour l’adhésion de la Serbie dans l’Union européenne. Les diplomates entrent en scène. « Continuez de salir Goric et on perdra les élections. L’Europe veut-elle d’autres foyers d’instabilité en ex Yougoslavie ?» L’avocat et le procureur se rencontrent. « Voilà un procès qui se devait terminer par un acquittement. Pourquoi faire durer les choses ? » L’avocat sait que le juge qui ne veut pas entendre parler de faits dont il n’est pas saisi (les viols et séquestrations). Son client deviendrait un martyr de la cause serbe. Ce nouveau procès décidément n’arrange personne. Le compromis se joue autour d’un conciliabule devant un tableau de Vermeer entre juges et procureurs d’où va résulter le plea bargaining (négociation sur la peine et la culpabilité) qui satisfait tout le monde sauf la victime.  

 

Prise dans un dilemme  que va faire Hannah émotionellement engagée auprès de Mira dans ce procès mais liée professionnellement par cette négociation ? Comment lui annoncer  que le procès n’aura pas lieu alors qu’elle s’est impliquée dans le travail d’accouchement douloureux de la vérité ? Ce difficile travail de justification et de remise en question sera-t-il vain ? Mira va-t-elle découvrir à l’audience qu’elle ne peut parler parce qu’elle ne pourra l’interroger ? C’est alors que se produit le kairos déchirant où Hannah viole la règle de la négociation en interrogeant malgré tout Mira sur les faits de viol. Voilà que  dans une scène surréaliste, surgit un dialogue entre les deux femmes qui se moquent des juges stupéfaits, de l’avocat furieux, du protocole affolé. Voilà que s’impose le témoignage irrépressible auquel nulle procédure ne peut s’opposer parce qu’il appartient à un engagement arce qu’il devait avoir lieu envers et contre tout. La grandeur morale du personnage balaie le rôle professionnel jetté au loin comme un vêtement désuet.   

 

Goric sera finalement condamné à trois ans d’emprisonnement et pourra bientôt obtenir une mise en liberté. Mais les faits de viols étant révélés, la presse internationale, l’opinion publique et la justice bosniaque ne pourront l’ignorer. Hannah a brisé sa carrière professionnelles parce quelle a préféré une fidélité à la parole donné. Elle s’est identifiée au peuple des victimes, elle a partagé là bas leur condition de vie, elle a traversé le mur de violence qui opprime les communautés. Elle est sans doute allée trop loin pour rester à sa place mais suffisamment pour être en paix avec elle-même.       

 

 De tels films, à travers leurs thématiques, suggèrent la place nouvelle de la justice dans nos sociétés démocratiques. Personnages de fiction, les magistrats ne sont plus les serviteurs dociles du pouvoir, caricaturaux et secondaires, mais des hommes et des femmes auteurs de leur vie et traversés par des conflits. C’est en ce sens qu’ils deviennent des « personnages » à part entière dans les fictions, c'est-à-dire, ceux dont « le tableau de la vie intérieure » [2]  intéresse l’artiste au point d’en faire le cœur de l’intrigue. C’est en ce sens que la procureure Hannah Maynard sort d’une carrière devenue trop étroite pour elle. Elle sort du monde clos du droit pour entrer dans le destin de son personnage. Elle s’en va librement vers la chute qui lui est promise mais qui est aussi l’amorce d’un renouveau.  

 


[1] Alain, Système des Beaux Arts (1926),  Tel Gallimard, p. 325

[2] Alain, ibid, p. 325.